L’intégralité des textes, images, vidéos et tout autre contenu sont donc la propriété exclusive de leur auteurs. Passion cheval est un service édité et hébergé par

Webartis – Passion Cheval

Un service offert par Al Moussahib SARL
Casablanca – Maroc.
Courriel : contact@webartis.net
Responsable : M. François Dry

RC Casablanca N° 388647
ID fiscal : 24907773

Datacenter OVH, Roubaix.

 

Propriété intellectuelle

Les droits d’auteurs de ce site et de l’ensemble des sites créés sur cette plateforme sont régis par la loi-Dahir n° 1-05-192 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006).  Ceci implique notamment :

  • Que la totalité du contenu de ce site est couverte par copyright ;
  • Que toute reproduction même partielle doit faire l’objet d’une autorisation écrite de l’auteur concerné ;
  • Qu’en soumettant tout élément (texte, image, son, vidéo) à la publication, l’auteur accorde tacitement à Passion Cheval le droit de publication et d’utilisation à des fins de communication sans que cela ouvre droit à rémunération, sauf disposition contraire contractuelle ;
  • Que l’intégralité des textes, images, vidéos et tout autre contenu sont la propriété exclusive de leur auteurs. L’auteur peut à ce titre demander à retirer toute oeuvre en dépôt sur le réseau Passion Cheval à tout moment, Passion Cheval n’ayant qu’un rôle d’éditeur.
  • Que Passion cheval déni toute responsabilité quand au contenu des éléments publiés par des auteurs tiers : toute information, codes, données, textes, logiciels, musiques, son, photographies, images, graphiques, vidéo, chat, messages, dossiers, ou d’autres contenus , si publiquement signalé ou en privé transmis, sont la responsabilité unique de la personne à l’origine du contenu. Ceci signifie que l’auteur, et non l’hébergeur, est entièrement responsable de tout le contenu téléchargé, posté, envoyé par email ou transmis autrement que par l’intermédiaire des services. Dans aucunes circonstances l’hébergeur ne sera responsable de quelque façon et de n’importe quel contenu d’utilisateur ou d’un tiers, y compris, mais non limité, pour toutes les erreurs ou omissions dans un tel contenu, ou pour n’importe quels perte ou dommages de la sorte encourue en raison de l’utilisation d’un tel contenu signalé, envoyé par email ou tout autrement transmis par l’intermédiaire du site.