LISEZ TRES ATTENTIVEMENT CES REGLES D’USAGE

AVANT DE CREER VOTRE SITE

(oui je sais c’est long et… chiant…)

 Définitions :

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions et les modalités selon lesquelles Passion Cheval, service édité par Webartis, RC Casablanca N°348458, met à disposition de son client ses packs d’hébergement web.

Toute commande d´un ou de plusieurs produits Passion Cheval en ligne implique l´acceptation du présent contrat. Le présent contrat est souscrit pour une période minimale de un mois à compter de l’envoi des codes d’accès relatif au plan commandé. Les abonnements sont souscrits mensuellement, trimestriellement ou annuellement et sont renouvelables automatiquement sauf résiliation de la part du client.

Les services proposés par Passion Cheval sont GRATUITS, sous réserve de l’affichage de bandeaux publicitaires directement gérés par Passion Cheval, conformément à la formule commandée, celle ci pouvant varier selon le réseau choisi. Les services payant sont libres de toute publicité gérée par Passion Cheval.

Passion Cheval se réserve le droit de mettre fin au présent contrat à n´importe quel moment et sans préavis dans le cas d’un non-respect d’une clause des CGU, d’un manquement aux politiques d’utilisation ou pour toute autre raison à sa discrétion.

L’identifiant : Suite à la validation du compte, le client reçoit un identifiant et un mot de passe à l´adresse électronique figurant dans son bon de commande. Cet identifiant permet d´administrer les produits Passion Cheval commandés par le client grâce à son tableau de bord.

Adresses email : Passion Cheval met à la disposition du client des adresses email, des alias email et des redirection d´emails dont le nombre est défini dans la formule choisie par le client. Le client pourra choisir ses adresses dans la mesure où elles sont disponibles et acceptées par Passion Cheval. Passion Cheval se réserve le droit, à tout moment et sans préavis de supprimer une ou l´ensemble des adresses emails, alias et redirection, si  l´usage qui en est fait n´est pas conforme à la législation ou aux présentes CGU. Certaine adresses techniques sont réservées.

Noms de domaines Passion Cheval met à disposition de ses abonnés un service d’acquisition de nom de domaine. L’abonné est le dépositaire de plein droit du domaine (registrant) et bénéficie à ce titre du plein accès à la gestion de son domaine.

Datacenter

Les serveurs de Passion Cheval sont hébergés à Paris, datacenter Equinix, et bénéficient d’une bande passante dédiée de 100 megabits/seconde. A ce titre, conformément à la législation internationale, le contenu est également soumis à la législation française sur l’hébergement de données numériques.

Responsabilités :

De Passion Cheval : Les informations communiquées sur le site sont fournies en l’état. Passion Cheval ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

De l’utilisateur : L’utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris Passion Cheval du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments; quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages Passion Cheval est garantie  des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l’objet.

Le client s’engage à fournir des informations justes et sincères lors de la réservation de son ou ses noms de domaine. Il s’engage à prévenir Passion Cheval de tout changement concernant les données fournies et serait seul responsable des éventuels dysfonctionnement qui pourraient résulter d’informations erronées. Le client est seul responsable du choix du ou des noms de domaine qu’il achète. En aucun cas Passion Cheval ne saurait être tenu responsable de recours concernant un nom de domaine. Le client pourra acquérir le ou les noms de domaine de son choix et les rediriger sur les DNS de Passion Cheval. Passion Cheval fourni un compte doté d’un sous domaine xxx.passion-cheval.net (ou tout autre domaine fourni sur ses réseaux). Le client doit maintenir une adresse email (les adresses anonymes de type hotmail ne sont pas acceptées) et une adresse postale valides.

Le client s´engage à ne pas tenter de pénétrer les systèmes informatiques dePassion Cheval ou tenter de le faire.

Passion Cheval met à la disposition des abonnés Equi Plus un serveur SMTP chargé d’envoyer les emails des clients ainsi que des système de gestion de newsletter, mailling lists. Toute tentative de SPAM par le client pourra entraîner la fermeture rapide et définitive du site du client et cela sans aucune indemnité car celui sera alors en pleine illégalité en rapport avec les lois française et marocaine.

Responsabilité du login et du mot de passe

Lors de l’enregistrement, vous recevrez un mot de passe et un login. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité du mot de passe et de login, et êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre mot de passe ou login. Vous devez informer immédiatement Passion Cheval si une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou compte ou de n’importe quelle autre infraction de sécurité est effectuée, et vous devez vous assurer que vous sortez de votre compte à la fin de chaque session. Passion Cheval ne peut et ne sera pas tenu comme responsable des pertes ou dommages résultant d’un manquement à cette condition.

Responsabilité de contenu

Vous reconnaissez et convenez que toute information, codes, données, textes, logiciels, musiques, son, photographies, images, graphiques, vidéo, chat, messages, dossiers, ou d’autres contenus , si publiquement signalé ou en privé transmis, sont la responsabilité unique de la personne à l’origine du contenu. Ceci signifie que vous, et non Passion Cheval, êtes entièrement responsable de tout le contenu que vous téléchargez, postez, envoyez par email ou transmettez autrement que par l’intermédiaire des services. Dans aucunes circonstances Passion Cheval ne sera responsable de quelque façon et de n’importe quel contenu d’utilisateur ou d’un tiers, y compris, mais non limité, pour toutes les erreurs ou omissions dans un tel contenu, ou pour n’importe quels perte ou dommages de la sorte encourue en raison de l’utilisation d’un tel contenu signalé, envoyé par email ou tout autrement transmis par l’intermédiaire des services.

Nous rappelons également que l’utilisation de la plateforme dePassion Cheval ou tout autre réseau affilié à des fins politiques autres que pour la promotion de partis ou associations officielles, ainsi que tout type de contenu illicite est strictement interdite. La création de site à caractère religieux devra faire l’objet d’une acceptation spéciale et sera soumis un suivi particulier. Tout site ne répondant pas à cette règle sera supprimé sans préavis, y compris ceux ayant souscrit un abonnement \”Equi Plus\” et cela sans pouvoir prétendre à une quelconque indemnisation.

Passion Cheval se réserve le droit d’accepter ou refuser toute demande d’hébergement fournie à titre gratuit n’ayant pas opté pour un nom de domaine propre.

Données et sécurité

Le nécessaire est effectué pour éviter tout ralentissement ou tout temps d’arrêt inattendu des services mais il n’est pas possible de garantir ces ralentissements ou de prévoir ces temps d’arrêt. Aucun problème de réseau, de serveurs ou autres pannes n’est couvert sous aucune garantie. Aucun remboursement ne peut être envisagé pour un arrêt de service, un dommage ou une perte de contenu. Plusieurs systèmes sont mis en place pour assurer la sécurité et l’intégrité du contenu. Ainsi une sauvegarde de l’ensemble des données est effectuée hebdomadairement. Par contre aucune sauvegarde précise d’un site, dump, backup des données ne sera fourni quelque soit la raison évoquée.

Utilisation de vos données personnelles

En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiquées. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés directement dans votre tableau de bord, section “profil”.

Nous sommes susceptibles de partager des informations non personnelles sous forme collective avec des tiers.

Lorsque nous avons recours à des tiers pour le traitement de vos informations personnelles, nous veillons à ce qu’ils respectent notre Charte de Confidentialité ainsi que toutes mesures de confidentialité et de sécurité appropriées.

Nous pourrions également communiquer des informations à des tiers dans des circonstances précises notamment à la requête d’une autorité publique, à des fins de prévention des fraudes ou des dommages imminents, ou encore afin d’assurer la sécurité de notre réseau et de nos services.

Vous pouvez refuser de nous fournir des informations personnelles et / ou refuser les cookies dans votre navigateur. Toutefois, cela peut perturber le fonctionnement de certains services ou fonctions.

Vous pouvez accéder directement et en permanence à vos informations personnelles et les corriger ou les supprimer en cas d’erreur.

Contenus illicites

Les sites qui accueillent ou favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, les attaques contre des réseaux ou serveurs, la pornographie, la haine raciale, les crimes envers l’humanité, les activités inadéquates sur les serveurs ou toute autre action qui violerait les lois applicables ne sont pas permis. Tout site contenant des textes, liens, images, animations, vidéos et n’importe quel autre contenu considéré comme illégal sera supprimé sans préavis. Passion Cheval se réserve le droit de supprimer tout compte ou site manifestement illégal. Tout contenu ou acte illégal pourra être rapporté aux services concernés et poursuivi en justice.

Limitations des services.

Du fait des caractéristiques et limites de l´Internet, que le client déclare connaître, Passion Cheval  ne peut en aucune manière être tenu responsable des vitesses d´accès depuis d´autres sites, dans le monde ou de ralentissements, des difficultés d´accès au site du client. Passion Cheval ne peut pas non plus être tenu responsable du non-acheminement de courriers électroniques, articles de forum de discussion, du fait des mêmes limitations et caractéristiques de l´Internet. Passion Cheval se réserve le droit d´interrompre temporairement l´accessibilité à ses services pour des raisons de maintenance et/ou d´amélioration sans droit à indemnités. Cependant, Passion Cheval s´engage à mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour minimiser ce type d´interruption.

La responsabilité de Passion Cheval ne saurait être engagée en cas d´introduction malveillante sur l´espace web du client ou pour un piratage des boites aux lettres du client et ce, malgré toutes les mesures de sécurité prises par Passion Cheval.

Le service de Passion Cheval est fourni sur une base de disponibilité. Passion Cheval dément spécifiquement n´importe quelle autre garantie, y compris n´importe quelle garantie de valeur marchande ou de forme physique pour un but particulier. En aucun cas Passion Cheval ne sera responsable des dommages consécutifs, indirects, spéciaux ou fortuits, même si Passion Cheval a été informé par le client de la possibilité d´une telle perte ou dommages potentiels. Si le service de Passion Cheval au client était perturbé, ou en défaut de fonctionnement pour toutes raisons, Passion Cheval est non responsable pour la perte de revenus du à une interruption de service.

Passion Cheval ne pourra pas être tenu responsable en cas de retard dans la mise en place des options, des mises à jour des comptes, de la bande passante, le client s’ engage à ne pas tenir Passion Cheval responsable en cas de retard de mise en place, le client ne pourra en aucun cas demander des compensations suite à l’indisponibilité de son site, la perte de trafic, la perte financière suite au retard de mise en place d’ une mise a jour (options, bande passante) par Passion Cheval. Le client est responsable de son site et doit prévoir les options qui lui sont nécessaires auparavant afin de laisser à l’équipe de Passion Cheval un délai raisonnable pour la mise en place de celles-ci (moins de 10 Jours). Aucune défectuosité, perte de données ne pourront faire l’objet de réclamation, l’hébergé étant tenu de dupliquer les contenus, textes, images, bases de données etc. Passion Cheval apporte pour l’essentiel un service de connectivité et d’espace serveur exprimé en Méga-octets.

Passion Cheval ne sera pas tenu pour responsable pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l´inexécution serait due à la survenance d´un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence. Le cas de force majeure suspend les obligations nées du présent contrat pendant toute la durée de son existence. Cependant si le cas de force majeure avait une durée d’existence supérieure à 30 jours consécutifs, il ouvrirait droit à la résiliation de plein droit du présent contrat par l´une ou l´autre des parties huit jours après l´envoi d´une lettre recommandée avec avis de réception notifiant cette décision.

Le client convient de défendre, garantir et tenir le fournisseur innocent contre toute perte, dommage ou réclamation, (y compris mandataire honoraire) reliés à l´usage de ce service fournit par le fournisseur au client sous cet accord, y compris mais non limité à : fausse publicité, responsabilité réclamée pour produit ou service vendu par le client, “copyright” ou marque déposée, interruption ou défaut du fonctionnement du service ou pour tout contenu soumis par le client. En aucun cas Passion Cheval ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit, notamment perte d’exploitation, perte de données ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le service, même si celui-ci a été prévenu de l’éventualité de dommages

Les produits et les services peuvent être employés uniquement dans le but prévu pour lesquels de tels produits et services ont été rendus disponibles. Vous ne pouvez pas utiliser les produits et les services, ou associer les produits et les services à tout contenu ou activités qui porteraient atteinte au droit privé de la personne :

  • Contenu illégal, nocif, menaçant, abusif, diffamatoire, vulgaire, obscène ou éthiquement répréhensible ;
  • Contenu qui révèle des informations permettant d’identifier personnellement des enfants de moins de 18 ans ou qui en exploite les images ;
  • Tout contenu divulguant des informations personnelles sur un tiers, tels que opinion politique, religieuse, orientation sexuelle, modes et habitudes de vie ou toute autre information liée à la vie privée.

L’utilisateur du site de Passion Cheval renonce à exercer tout recours contre Passion Cheval dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de Passion Cheval ou autre réseau affilié.

Condition d’utilisation du site

Les modérateurs de ce site s’efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ce site expriment la vue et l’opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles des modérateurs ou du webmestre (excepté des messages postés par eux-mêmes) et par conséquent qu’ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions.

Ce blog utilise des cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information personnelle, ils servent uniquement à améliorer le confort d’utilisation. L’adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre inscription ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous renvoyer votre mot de passe en cas d’oubli).

  • Les messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois marocaines en vigueur sont interdits.
  • Les messages incitant à – ou évoquant – des pratiques illégales sont interdits et seront supprimés sans préavis.
  • Les sujets doivent concorder avec les thèmes généraux des espaces qui vous sont proposés.
  • Les messages destinés explicitement ou implicitement à réaliser des parrainages et/ou publicités sont interdits et seront supprimés sans préavis.
  • Si vous diffusez des informations provenant d’un autre site web, vérifiez auparavant si le site en question ne vous l’interdit pas. Mentionnez l’adresse du site en question par respect du travail de ses administrateurs !
  • Merci de poster vos messages une seule fois. Les répétitions sont désagréables et inutiles !
  • Merci de faire un effort sur la grammaire et l’orthographe.

Tout message contrevenant aux dispositions ci-dessus sera édité ou supprimé sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs. Tout abus entraînera la résiliation de l’inscription. Internet n’est ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit ! Nous nous réservons la possibilité d’informer votre fournisseur d’accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant. L’adresse IP de chaque intervenant est enregistrée afin d’aider à faire respecter ces conditions.

Conditions Particulières liées à la thématique Equestre.

La philosophie générale du site Passion Cheval est fondée sur la notion de respect du cheval. Tout blog ou message incitant à la violence, préconisant des méthodes ou des outils destinés à forcer ou contraindre l’équidé seront signalés par les administrateurs (Rollkur, enrênements contraignants, mors violents ou incitation à l’utilisation de mors sévères, etc…).  Les message explicitement incitant à la violence envers les équidés seront supprimés sans prévis et pourront entraîner la clôture de votre accès en cas de récidive. Cette limitation est valable pour les messages publiés sur les forums du site ainsi que sur les sites privés des utilisateurs, y compris les abonnés Equi. l’administrateur du site sera alors avisé et aura un délais de 7 jour pour modifier, supprimer les messages/articles signalés. Le non respect de cette clause pourrait entraîner la fermeture du site sans que cela puisse donner lieu à une quelconque indemnisation ou remboursement d’aucune sorte.

Respect des droits de propriété et marques :

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous lisez sur le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images sans l’autorisation écrite et préalable. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Passion Cheval ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Passion Cheval ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Passion Cheval se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Modification des conditions générales

Ces conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, à la discrétion de Passion Cheval. Tous les comptes devront être conformes à tous les changements faits à ces politiques, avec un préavis de 30 jours.

Compte Equi Plus, options payantes

La création de votre site est gratuite et vous donne accès à tous les outils de base pour créer un site de qualité professionnelle. Toutefois, Passion Cheval se réserve l’affichage d’espace publicitaires sur la totalité de votre site ainsi que dans l’espace d’administration. Votre site aura alors par défaut une adresse internet de type http://votresite.passion-cheval.net (ou tout autre domaine proposé).

Certaines options payantes décrites sur la page tarifs sont utilisables sur votre site indépendamment de la souscription au compte Equi Plus (nom de domaine, adresses mails, extension de quota de disque dur…) mais ne donnent pas accès aux thèmes, extensions, services spécifiques au compte Equi Plus.

Votre abonnement au compte Equi Plus vous donne accès à des services, thèmes graphiques, une sélection d’extensions logicielles spécifiques, ainsi qu’à d’autres services dédiés aux professionnels tels que décrits dans la page. Nous déployons tous les efforts pour mettre à disposition les éléments nécessaires à votre activité. En conséquence la liste des extensions et thèmes est susceptible de varier sans préavis.

Certaines extensions ou thème développés par des tiers sont soumis à des conditions particulières d’utilisation mentionnées le cas échéant. L’installation et l’utilisation d’un thème graphique ou d’une extension pour usage sous licence est possible, restant sauve la démonstration de l’achat de la dite licence d’exploitation. Le client est prié de prendre contact avec Passion Cheval avant toute acquisition afin de valider la possibilité, la compatibilité et les éventuelles conditions spécifiques nécessaires à l’utilisation du thème ou de l’extension concernée.  La liste complète des extensions est disponible sur http://wordpress.org/extend/plugins/

Résiliation, rétractation, remboursement

L’exécution des prestations de Passion Cheval commence à la validation de l’ouverture de compte.

Le client considéré comme consommateur au sens du Code de la Consommation, reconnaît avoir donné expressément son accord à l’exécution du service commandé auprès de Passion Cheval dès la réception du message de validation.

Le client est donc expressément informé qu’il ne peut, en application de ces dispositions, et compte tenu de l’accord consenti quant à l’exécution des prestation de Passion Cheval exercer son droit de rétractation sur les services proposés par Passion Cheval, ce droit ne peut davantage être exercé par le client lors des renouvellements de la prestation commandée.

Les abonnements sont souscrits mensuellement, trimestriellement ou annuellement sans engagement de durée.  Le client peut résilier son abonnement avant le terme en le signifiant à Passion Cheval par écrit ou automatiquement via son tableau de bord. Cette résiliation n’entraîne aucun droit à indemnité ni remboursement.

En cars de résiliation de l’abonnement, toutes les applications, thèmes graphiques et informations dépendantes de l’abonnement Equi Plus seront inaccessibles à la date d’échéance de l’abonnement.

Litige :

En cas de litige commercial ou concernant l’interprétation des présentes CGU, le tribunal de commerce de Casablanca sera seul compétent.

Acceptation :

En utilisant les services de Passion Cheval, vous acceptez, sans limitation ou qualification, d’être en accord, et de satisfaire aux termes des services comme leurs modifications ponctuelles, ainsi que toutes les autres directives signalées ou règles applicables à n’importe quel service spécifique.